Jean-Daniel Regnauld

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

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De: Jean-Daniel REGNAULD
avocat général près la cour d'appel de Lyon
sur proposition du garde des sceaux, ministre de la justice
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des personnalités désignées par le ministre de l'intérieur
Groupe:
Ecole nationale supérieure de la police
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000047068595(source JORF)
nomination
28 Janvier 202328/01/2023
De: Jean-Daniel REGNAULD
avocat général près la cour d'appel de Lyon, titulaire
Objet:
magistrat inspecteur régional chargé de l'inspection des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires pour le ressort des cours d'appel: de Chambéry, Grenoble, Lyon et Riom
Remplace:M. Joaquim FERNANDEZ
Groupe:
Appel: de Chambéry, Grenoble, Lyon et Riom
magistrat
JUSC1910589A(source BOMJ)
désignation
11 Avril 201911/04/2019
De: Jean-Daniel REGNAULD
avocat général près la cour d'appel de Lyon
Objet:
des fonctions de procureur de la République près le tribunal de grande instance de Saint-Etienne
Groupe:
Tribunal de grande instance de Saint-Etienne
date_debut="2018-03-01"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Etienne"
JORFTEXT000036556111(source JORF)
décharge
31 Janvier 201831/01/2018
De: Jean-Daniel REGNAULD
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Dieppe
Objet:
Avocat général près la cour d'appel de Lyon
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Saint-Etienne
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Saint-Etienne
cour_appel="Lyon"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Etienne"
JORFTEXT000023571522(source JORF)
nomination
13 Février 201113/02/2011
De: Regnauld (Jean-Daniel, Michel, Joseph)
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Dieppe ; 22 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000020617164(source JORF)
nomination
17 Mai 200917/05/2009
De: Jean-Daniel Regnauld
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Cambrai
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel de Rouen
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Dieppe
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
Tribunal de grande instance de Dieppe
cour_appel="Rouen"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Dieppe"
JORFTEXT000000254083(source JORF)
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: Jean-Daniel Regnauld
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Péronne
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Cambrai
Procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Cambrai
cour_appel="Douai"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cambrai"
JORFTEXT000000580611(source JORF)
nomination
30 Décembre 199930/12/1999
De: Regnauld (Jean-Daniel)
procureur de la République (Péronne)
Objet:
Tableau d'avancement 1999 (magistrature)
Inscrits : 1022
JORFTEXT000000578006(source JORF)
inscription
01 Juillet 199901/07/1999
De: Regnauld (Jean-Daniel)
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Peronne
Objet:
membres suppléants des commissions d'examen
prévues par le décret no 88-986 du
17 octobre 1988
relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnes en tenue de la police nationale :
Cour d'appel d'Amiens
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
cour_appel="Amiens"
suppleant
JORFTEXT000000760085(source JORF)
nomination
04 Mai 199904/05/1999
De: Régnauld (Jean-Daniel, Michel, Joseph, Georges)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1996
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant, chef de bataillon
ou d'escadron(s) de réserve
Les capitaines de réserve
TRAIN
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000747491(source JORF)
promotion
16 Janvier 199716/01/1997
De: Regnauld (Jean-Daniel, Michel, Joseph, Georges)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
inscrits au tableau d'avancement
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine de réserve
TRAIN
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1989-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000524371(source JORF)
nomination
07 Janvier 199007/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.